Déposée le 22 septembre 2011 par JEROME BENOZILLO et VALENTIN BENOZILLO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « LE CAPOTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-41 du 14 octobre 2011.
Les déposants sont JEROME BENOZILLO domicilié(e) 87 RUE DE LA GARE - 69890 - LA TOUR DE SALVAGNY - France et VALENTIN BENOZILLO domicilié(e) 87 RUE DE LA GARE - 69890 - LA TOUR DE SALVAGNY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEROME BENOZILLO domicilié(e) 87 RUE DE LA GARE - 69890 - LA TOUR DE SALVAGNY - France.
La marque LE CAPOTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860913.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEROME BENOZILLO - 87 RUE DE LA GARE - 69890 - LA TOUR DE SALVAGNY - France
VALENTIN BENOZILLO - 87 RUE DE LA GARE - 69890 - LA TOUR DE SALVAGNY - France
JEROME BENOZILLO - 87 RUE DE LA GARE - 69890 - LA TOUR DE SALVAGNY - France
Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.
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